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Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur et à l’hébergement du site.

Avant ouverture commerciale : compléter les champs éditeur ci-dessous avec les informations exactes de l’entreprise.

Éditeur du site

Nom commercial : Agence Artisan (nom provisoire)
Exploitant / raison sociale : [À COMPLÉTER]
Forme juridique : [À COMPLÉTER]
SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]
Adresse professionnelle : [À COMPLÉTER]
E-mail : [À COMPLÉTER]
Téléphone : [À COMPLÉTER]

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER].

Hébergement

Le site est actuellement déployé sur l’infrastructure Cloudflare Pages de Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Le nom de domaine définitif pourra être géré séparément par un bureau d’enregistrement choisi par l’éditeur.

Propriété intellectuelle

La structure, les textes, éléments graphiques et composants propres au site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle. Les photographies et contenus provenant d’entreprises clientes restent soumis aux droits de leurs propriétaires respectifs.

Responsabilité

Les informations présentées ont une vocation commerciale et informative. Les prix, prestations et conditions applicables à une commande sont ceux confirmés au client lors de la contractualisation.

Données personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement des données sont détaillées dans la politique de confidentialité.

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